Cadre Juridique Fondateur« L'association dite "Les Petits Futés de Langeais" est une association sans but lucratif régie par les dispositions de la Loi du 1er Juillet 1901 et du Décret du 16 Août 1901. Elle a été régulièrement déclarée en Préfecture d'Indre-et-Loire et publiée au Journal Officiel de la République Française. »
1. Identification de l'Éditeur & Siège Social
- Nom officiel : LES PETITS FUTES DE LANGEAIS
- Forme juridique : Association déclarée régie par la Loi du 1er Juillet 1901
- Numéro RNA (Répertoire National des Associations) : W371001281
- Numéro SIREN : 799 676 267
- Code APE / NAF : 9499Z (Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire)
- Adresse du Siège Social : ECOLE MATERNELLE, 9 PL DU 14 JUILLET, 37130 LANGEAIS, France
- Téléphone administratif : +33 (0)8 41 17 08 31
- Courriel du Secrétariat : bony7890123@gmail.com
2. Direction de la Publication & Gouvernance
Directeur de la Publication : M. Éric Bertrand, en sa qualité de Président bénévole de l'association.
Responsable de la Rédaction : Mme Sophie Martin, Trésorière de l'association.
Organe de Contrôle : Conseil d'Administration et Assemblée Générale des sociétaires.
3. Hébergement du Site Internet
Le site officiel est hébergé sur les infrastructures sécurisées de Google Cloud Platform (Google LLC, 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, États-Unis / Serveurs situés dans l'Union Européenne).
4. Protection des Données Personnelles (RGPD & CNIL)
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (Règlement UE 2016/679) et à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, l'association s'engage à ne collecter que les données strictement indispensables à la gestion des inscriptions aux ateliers, à l'organisation du bénévolat et à l'émission des reçus fiscaux.
Absence de Commercialisation : Aucune donnée personnelle n'est cédée, louée, échangée ou vendue à des tiers. Les informations sont conservées pour une durée strictement limitée à la relation associative.
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5. Propriété Intellectuelle & Crédits Iconographiques
Les textes, photographies documentaires de terrain, chartes graphiques et livrets pédagogiques diffusés sur ce site sont la propriété exclusive de l'association Les Petits Futés de Langeais ou font l'objet d'autorisations expresses d'exploitation. Les photographies documentaires illustrant les ateliers sont issues de fonds d'archives documentaires Unsplash (droits réservés aux auteurs respectifs).